2023, tout ce qui change pour l'agriculture
Publié le :
09/01/2023
09
janvier
janv.
01
2023
Source : terreconnect.frRappel des mesures qui concerneront l'agriculture, l'exploitation agricole ou l'agriculteur en 2023. Elles sont de plusieurs natures... Lire la suite
Historique
-
Condamner à verser une prestation compensatoire ne porte pas d’atteinte aux biens du débiteur
Publié le : 17/01/2023 17 janvier janv. 01 2023NOTAIRES / Mariage / Divorce / FiliationCondamnée à 50 000 € à titre de prestation compensatoire, une ex-épouse conte...Source : www.efl.fr
-
Cotisations sociales des exploitants agricoles : du nouveau !
Publié le : 16/01/2023 16 janvier janv. 01 2023NOTAIRES / RuralPour soutenir le pouvoir d’achat des exploitants agricoles, les pouvoirs publ...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
-
2023, tout ce qui change pour l'agriculture
Publié le : 09/01/2023 09 janvier janv. 01 2023NOTAIRES / RuralRappel des mesures qui concerneront l'agriculture, l'exploitation agricole ou...Source : terreconnect.fr
-
Pouvoir de police du maire : interdiction de circulation de certains véhicules sur un chemin rural
Publié le : 02/01/2023 02 janvier janv. 01 2023NOTAIRES / RuralEn l’espèce, le maire avait interdit par arrêté la circulation de véhicules d...Source : www.maisondescommunes85.fr